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Marques déposées par Commune d'Enghien-les-Bains
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la serrurerie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la serrurerie
Commune d'Enghien-les-Bains

Numéro de dépôt :
4589327
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
la serrurerie de Commune d\'Enghien-les-Bains

Présentation de la marque la serrurerie

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par Commune d'Enghien-les-Bains auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la serrurerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est Commune d'Enghien-les-Bains domicilié(e) 57 rue du Generale de Gaulle - 95880 - Enghien-les-Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sonia DERDIRI domicilié(e) 57 rue du General de Gaulle - 95880 - Enghien-les-Bains - France.

La marque la serrurerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la serrurerie arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.

Commune d'Enghien-les-Bains a également déposé les autres marques suivantes : Lac en scène , PIANOFOLIES , Enghien Congrès , Entretiens Médicaux d'Enghien , Festiv'été , Enghien Tourisme , BAINS NUMERIQUES , RAN RESEAU ARTS NUMERIQUES , clic et dons Enghien-les-Bains , ENGHIEN-LES-BAINS la Ville du Bien-être


Commune d'Enghien-les-Bains - 57 rue du Generale de Gaulle - 95880 - Enghien-les-Bains - France


Madame Sonia DERDIRI - 57 rue du General de Gaulle - 95880 - Enghien-les-Bains - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.